IDEE BALCON

DOMAINE DE CHAPELAN, Société par actions simplifiée

Présentation de la marque IDEE BALCON

Déposée par voie électronique le 8 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DE CHAPELAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IDEE BALCON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DE CHAPELAN domicilié(e) ALLEE DU RHONE - 69320 - FEYZIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 599 448 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mlle Colombe DOUGNAC domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - Paris - France.

La marque IDEE BALCON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4216091.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IDEE BALCON arrivera à expiration en date du 8 octobre 2025.

DOMAINE DE CHAPELAN a également déposé les autres marques suivantes : HYNDIA , DOMAINE DE CHAPELAN , AUPYA , ROSE DE CHAPELAN , LYPIA , CYLIA , ALLGOLD , PLENYA , EMYA